ECUSSON DE PROVENCE

Monsieur ESCAVY Joseph, Rémy

Présentation de la marque ECUSSON DE PROVENCE

Déposée le 12 octobre 1979 par monsieur ESCAVY Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECUSSON DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ESCAVY Joseph domicilié(e) Font-Graissant, Bretelle de l'Autoroute, 06250 MOUGINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ECUSSON DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ECUSSON DE PROVENCE est expirée depuis le 12 octobre 1989.

ESCAVY Joseph a également déposé les autres marques suivantes : PIERREPLATE , CANTAPLANE